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Guide — Organigramme capitalistique

En résumé : vous saisissez un SIREN, Diligio génère automatiquement
l'organigramme capitalistique de la société et de ses entités liées, au
format PowerPoint (.pptx).

Table des matières

  1. Lecture de l'organigramme
  2. Code couleurs des entités
  3. Les liens capitalistiques et flux
  4. Toggle in-scope / hors-scope
  5. Exporter en PPTX
  6. Limitations

1. Lecture de l'organigramme

L'organigramme Diligio représente la chaîne de détention capitalistique d'un
groupe à partir d'un SIREN de tête (ou de n'importe quelle entité du groupe).

Structure générale

[Actionnaire ultime] ─ 100 % ─▶ [HoldCo] ─ 75 % ─▶ [SubCo 1]
                                           └─ 25 % ─▶ [SubCo 2]
                                                        └─ 51 % ─▶ [SubCo 3]
  • Boîtes = entités juridiques (sociétés)
  • Flèches = liens de détention capitalistique (avec % affiché sur le lien)
  • Sens de la flèche = de l'actionnaire vers la filiale

Informations affichées sur chaque nœud

  • Dénomination sociale (abrégée si longue)
  • Forme juridique (SAS, SA, SARL, SCI…)
  • SIREN
  • Régime fiscal : IS (droit commun) ou SCI (translucide)

2. Code couleurs des entités

Chaque couleur correspond à un type d'entité :

Couleur Type d'entité
Bleu foncé Holding pure (ou société mère)
Bleu clair Opco principale (société opérationnelle)
Vert Filiales IS standard
Orange SCI / entités translucides (IS optionnel)
Gris plein Entités hors scope (actionnaires non analysés)
Gris semi-transparent Entités hors scope (filiales exclues du périmètre)
Rouge Entité en procédure collective (BODACC)
Violet Entité étrangère (siège hors France)

Règle pratique : les entités en bleu et vert = périmètre principal de
l'analyse fiscale. Les entités en orange = prévoir une analyse de translucidité
(quote-part IS, régime mère-fille).

3. Les liens capitalistiques et flux

Liens capitalistiques (trait plein)

Représentent les détentions directes de titres. Le pourcentage affiché = quote-part
des droits de vote et des droits économiques (si différents, les deux sont affichés).

HoldCo ──── 60 % (votes) / 55 % (capital) ────▶ OpCo

Flux financiers (trait pointillé)

Optionnellement affichés quand les flux intragroupe sont connus (données INPI
ou VDR) :

HoldCo -----[Management fees]----- OpCo
HoldCo -----[Prêt 5 M€]----------- SubCo

Les flux financiers ne sont affichés qu'en mode VDR (si les conventions
intragroupe ont été uploadées). En mode sources publiques seules, seuls les
liens capitalistiques apparaissent.

4. Toggle in-scope / hors-scope

L'organigramme dispose d'un toggle permettant de visualiser le périmètre
d'analyse sélectionné :

Mode « Périmètre complet »

Toutes les entités détectées sont affichées, y compris celles hors scope.
Les entités hors scope apparaissent en gris, opacité 0.35 (semi-transparentes).

Mode « Périmètre seul »

Seules les entités dans le scope d'analyse sont affichées en plein. Les entités
hors scope disparaissent.

Comment modifier le scope

Dans le panneau organigramme de l'interface (/app), section Périmètre :

  1. La liste des entités détectées s'affiche avec des cases à cocher
  2. Les entités pré-cochées = dans le scope (heuristique : > 50 % de détention)
  3. Cocher / décocher selon le périmètre souhaité
  4. L'organigramme se met à jour en temps réel

Règle d'or : le scope doit être validé avant la génération du rapport
DD — il conditionne les sections activées (intégration fiscale, charges
financières, etc.) et le calcul des crédits consommés.

5. Exporter en PPTX

Export depuis l'interface web

  1. Aller sur /organigramme ou depuis le wizard /app
  2. Saisir le SIREN
  3. Vérifier le périmètre (toggle in-scope)
  4. Cliquer « Exporter en PPTX »
  5. Le fichier .pptx se télécharge immédiatement

Contenu du PPTX

  • 1 slide principale : organigramme vectoriel complet
  • 1 slide de légende (code couleurs + notes)
  • Optionnel (si VDR disponible) : slides supplémentaires pour les tableaux de
    flux intragroupe

Qualité du PPTX

L'organigramme est généré en vectoriel (éléments PowerPoint natifs, pas une
image). Vous pouvez :
- Déplacer les boîtes
- Modifier les textes
- Changer les couleurs
- Agrandir à n'importe quelle résolution

Pour insérer l'organigramme dans le rapport DD (.docx), coller la slide
PowerPoint en tant qu'image ou objet lié dans Word.

6. Limitations

Limitation Impact Contournement
Profondeur max 3 niveaux (sources publiques) Les sous-groupes très profonds sont tronqués Lancer un organigramme depuis la sous-holding intermédiaire
Actionnariat indirect reconstitué uniquement si déclaré à l'INPI Les participations via trusts ou structures étrangères non déclarées sont absentes Demander en VDR
Délai INPI 1–3 mois Les cessions très récentes n'apparaissent pas Vérifier les statuts récents en VDR
50 entités maximum par organigramme Les très grands groupes (CAC 40) sont tronqués au-delà Lancer par branche (holding + filiales directes)
Pas de timeline d'intégration fiscale automatique L'entrée dans l'intégration n'est pas datée graphiquement Annoter manuellement dans le PPTX